Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHONONIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT domicilié(e) c/o Cabinet Ellouze Cité Maharajane Immeuble Chiaar 1, Appt 1-Menzah 1, 1002 Tunis - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) chez Sté Delpharm 6-8 rue du 4 septembre, 92130, Issy Les Moulineaux - France.
La marque PHONONIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET GEFIB - chez Sté Delpharm 6-8 rue du 4 septembre, 92130, Issy Les Moulineaux - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 27 décembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°691747 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706530 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Inscription le 21 septembre 2017 - Concession de licence n°708454 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Inscription le 12 février 2019 - Concession de licence n°748881 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHONONIUM"
